Conditions générales de vente
Brouillon structurel uniquement. Une validation juridique est nécessaire avant vente réelle.
Objet
Définir les conditions applicables aux ventes conclues via Maison BLG.
Prix et paiement
Préciser les prix TVAC, moyens de paiement, moment du débit et gestion des erreurs tarifaires.
Livraison
Préciser zones, délais, frais, responsabilités et traitement des dommages.
Rétractation et retours
Décrire le régime applicable, les exclusions éventuelles et la procédure de retour.
Garantie et service après-vente
Définir le processus de réclamation et les garanties applicables.